Echos du Conseil Municipal: Réunion "marathon" avec au menu une forte augmentation des impôts locaux.
Le conseil municipal de St-Rambert d'Albon s'est réuni jeudi soir sous la présidence du maire M. Gérard ORIOL. Alors que la précédente édition avait été des plus brèves, celle-ci a occupé largement plus de deux heures (fin des travaux vers 21h15) au grand dam de ceux qui dans l'assemblée communale sont habitués à des séances allant rarement au delà de 20h30
Mais en cette occasion, comme en bien d'autres d'ailleurs, l'ordre du jour méritait qu'on s'attarde. Il comprenait en effet le débat d'orientation budgétaire 2010, et l'examen des divers comptes administratifs
Parmi les impôts locaux, la taxe d'habitation subit une forte augmentation (+12.46%) . La taxe foncière grimpe pour sa part de 7.71%, tandis que celle qui s'applique au foncier non bâti se "limite" à 2%. C'est ce qui résulte de l'élévation d'1 point des taux communaux appliqués depuis 2004 pour chacune des trois taxes. Dans le même temps, la dette par habitant passe de 1787€ à 1870 € au 1er janvier 2010.
Le débat d'orientation budgétaire annonce que pour la première fois depuis 2004, les impôts locaux communaux devront être augmentés. La part communale passera ainsi pour la taxe d'habitation d'un taux d'imposition de 8.02 à 9.02, (+ 12.46%) de 12.97 à13.97 (+7.71%) pour la taxe foncière et de 49.70 à 50.70 pour la taxe foncière sur le non bâti (+ 2%). Tout cela indépendamment des relèvements qui pourront être appliqués respectivement par la région et le département sur les parts respectives qui leur incombent dans le montant des impôts locaux. Le pression fiscale rambertoise étant déjà une des plus élevées (même si les taux n'avaient pas bougé depuis 6 ans), cela ne va pas manquer d'avoir des conséquences sur les budgets des familles ! Pour la petite histoire, soulignons que ce sont les nouveaux rambertois qui vendredi soir, à l'occasion de la réception qui leur était offerte à la salle polyvalente, ont eu la primeure de cette annonce ! Compte tenu du nouvel emprunt prévu pour 2010, la datte par habitant passe de 1787 à 1870 €
Ces chiffres ont suscité bien entendu de la part du groupe d'opposition des commentaires assez vifs, notamment par rapport à "des acquisitions injustifiées" comme certains tènements immobiliers ou des réalisations "aussi inutiles que coûteuses" comme la réplique verte de l'avion de Jules Védrines.
D'autres postes figuraient aussi dans le collimateur de Vincent BOURGET, tel que le chiffre très élevé selon lui du poste "indemnités des élus" (104 000 €) ou la prise en charge de frais autres que ceux du maire lui même pour se rendre au congrès des maires à Paris.
C'est donc sans surprise que les comptes administratifs ville, eau et assainissement étaient adoptés par 22 voix pour et 6 contre, sauf comme cela est l'usage en ce qui concerne les comptes de gestion du percepteur.
Les principaux investissements de l'année 2010 couverts par un nouvel emprunt
de 700 000 €: Tennis couvert,( coût de 584000€ pour 224000€ de subventions obtenues ), 2ème tranche d'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, remplacement de lampadaires d'éclairage public, aménagement de la place du 8 mai, de la rue de la forge et des écoles, aménagement de l'entrée nord de St-Rambert ( La Rotonde), installation de vidéosurveillance ( 4 postes pour 93 000€ compensés par une subvention de 22800€), aménagement de la RD 266, achat de mobilier scolaire, véhicule pour les personnes âgées, matériel de Gymnastique, lave vaisselle pour le centre social, panneaux d'affichage électoral, complément illuminations ...
Ces travaux seront financés par un emprunt de 700 000€
Au fil des nombreuses questions énumérées lors de notre récente annonce de la réunion, la suite de l'ordre du jour fut marquée par quelques accrochages:
...A propos du renouvellement du poste contractuel de soudeur qui selon l'opposition aurait pu "être attribué plutôt à un jeune demandeur d'emploi qu'à un retraité"
... A propos de la vente comme terrain à bâtir de 2 parcelles communales, alors qu'on affiche une volonté de maîtriser l'urbanisation
... A propos d'un logement communal loué à une personne sinistrée (même si ce montant comme l'a rétorqué le maire est entièrement pris en charge par son assurance)
... A propos de la gestion de la question des gens du voyage installés au bord de la rivière des Claires, faisant l'objet d'une assignation en référé qui vient d'être reportée.
Au chapitre des questions orales, l'opposition s'étonnait de ne pas avoir vu inscrite à l'ordre du jour une délibération concernant la participation financière des élus qui ont accompagné la récente sortie de neige du personnel communal. Simple question administrative qui sera régularisée incessamment répondit-on en substance.
Les sujets relatifs à l'environnement font aussi apparaître de fortes divergences de conception de la verdure en milieu urbain. Elément d'agrément et d'équilibre pour les uns, elle est un facteur d'insécurité pour les autres, comme les haies qui ont été "rasées" devant la crèche au quartier du Val d'Or